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Marques déposées par madame Chantal COMTE
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LE TERROIR AU COEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TERROIR AU COEUR
Madame Chantal COMTE

Numéro de dépôt :
3522072
Date de dépôt :
30/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2017
LE TERROIR AU COEUR de Chantal COMTE

Présentation de la marque LE TERROIR AU COEUR

Déposée le 30 août 2007 par madame Chantal COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TERROIR AU COEUR »

Le déposant est madame Chantal COMTE domicilié(e) Domaine du Château de la Tuilerie, Route de Saint-Gilles,30900 NIMES - 30900 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL Maître Gilles CLÉMENDOT domicilié(e) BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 - 30971 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TERROIR AU COEUR est expirée depuis le 30 août 2017.

Chantal COMTE a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Caribaea , ECOCHIC , DOMAINE DU MAS DE SATIN , FIGHTING SPIRIT , DOMAINE DES COSTIERES DE RATYE , LA BASTIDE DE FABREGUES , LA BASTIDE DE FABREGUES


Madame Chantal COMTE - Domaine du Château de la Tuilerie, Route de Saint-Gilles,30900 NIMES - 30900 - France


CABINET FIDAL Maître Gilles CLÉMENDOT - BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 - 30971 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Produits agricoles ni préparés, ni transformés.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des eaux-de-vie ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; extraits ou essences alcooliques.

Services de restauration (alimentation).